Transparence éditoriale
Licences et attributions
Règles de respect des licences et attributions pour les ressources internes et tierces.
Droits des tiers
Chaque ressource conserve les conditions indiquées par son titulaire ou fournisseur. Sa présence sur CosmoInsider ne transfère pas sa licence et n’autorise pas les usages que la source originale interdit.
Avant toute réutilisation
Consultez le crédit et le lien d’origine associés à la ressource, vérifiez la licence en vigueur et respectez ses exigences. Si l’attribution est incertaine, utilisez le formulaire de contact.
Contenu d’une attribution
Lorsque la source le permet, la fiche du média conserve le créateur, le fournisseur, le lien d’origine, la licence et la formulation exigée. Les crédits sont affichés sans masquer l’image et le catalogue indique où chaque ressource est utilisée afin d’appliquer partout une correction, une modification de licence ou un retrait.
Audit de licence avant publication
À l’acquisition, nous vérifions la licence sur la page du fournisseur d’origine, pas seulement dans un résultat de recherche. Le dossier conserve nom et version de licence, créateur, fournisseur, URL, crédit obligatoire, conditions de modification et restrictions. Date de consultation et données techniques documentent autant que possible ce qui a été examiné.
La compatibilité est évaluée selon l’usage : publication, redimensionnement, recadrage, traduction d’une légende, galerie ou œuvre dérivée ne relèvent pas toujours des mêmes droits. Le domaine public est documenté et non supposé. Une licence inconnue, contradictoire ou invérifiable bloque l’approbation.
Modifications, réclamations et retraits
Un titulaire peut indiquer par le formulaire le média, l’URL concernée, le droit invoqué et la solution demandée. Nous pouvons demander une preuve d’autorité en limitant les données personnelles. Une réclamation urgente et crédible peut entraîner un retrait provisoire pendant l’examen sans préjuger de la décision juridique finale.
Un crédit incomplet est corrigé dans la fiche et chaque usage connu. Si la licence change après l’acquisition, nous examinons les conditions enregistrées et la poursuite possible de l’usage. Lorsqu’un retrait est requis, il comprend aussi miniatures et versions mises en cache.
Règles de décision pour la réutilisation
L’attribution fait partie de l’autorisation mais ne la remplace pas. Citer l’auteur ne rend pas licite un usage interdit, et l’absence de mention visible ne prouve pas qu’une œuvre est libre. Nous respectons les conditions relatives à l’usage commercial, aux adaptations, au partage dans les mêmes conditions, au lien d’origine et au libellé du crédit. Si la maquette ne permet pas de les respecter, une autre ressource est choisie.
Le crédit public reste lisible et proportionné, avec les détails complets dans la fiche média. Texte, capture, graphique, logo et image d’agence peuvent avoir des régimes différents sur un même site. Une incertitude juridique importante n’est pas tranchée automatiquement : la publication est suspendue.